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Amateur de drones, pouvez-vous voler partout ?

William O’Rorke, le mercredi 11 janvier 2017

Les drones sont l’une des innovations les plus visibles de l’année 2015. Désormais abordables et associés à un smartphone, ils permettent aux particuliers de s’initier à la photographie aérienne, au télé-pilotage ou à la compétition. Les professionnels représentent un marché prometteur : les agriculteurs, Amazon ou encore la SNCF ont d’ores et déjà montré leur intérêt pour cette technologie. Elle représente un marché dynamique où les acteurs français s’illustrent.

Revers de la médaille, des incidents comme le survol de centrales nucléaires pourtant strictement interdit se multiplient.

Amateur de drones, pouvez-vous voler partout ?

La CNIL pointe le manque de transparence sur l’utilisation des données des objets connectés

David GRANEL, Juriste - LEGALFAB, le lundi 10 octobre 2016

Internet des Objets intelligents connect 3.0 IdO nuage de mots

Dans le cadre de la journée annuelle du « Sweep day », la CNIL ainsi que 24 autres autorités de protection des données ont réalisé et présenté un audit sur plus de 300 objets connectés grand public afin de déterminer leurs impacts sur la vie privée de leurs utilisateurs.

La CNIL pointe le manque de transparence sur(…)

Les objets connectés – 4eme révolution industrielle de Dalloz PI/IT présenté par Maître Gérard HAAS

Gérard HAAS, avocat à la Cour, le jeudi 6 octobre 2016

Autorisation de vol pour les drones sous conditions

David GRANEL, Juriste - LEGALFAB, le jeudi 8 septembre 2016

Drone flying at sunset. Sun shining on dramatic sky.

Se faire livrer une pizza par un drone est possible en Nouvelle-Zélande depuis cet été. En effet, Domino’s Pizza réalise des essais à Auckland et entend développer ce mode de livraison en lien avec la Civil Aviation Authority (CAA), l’organisme chargé de l’aviation civile dans le pays. Pour l’instant, la livraison n’est accessible que pour les clients résidant à moins de 1,5 km du magasin. Domino’s Pizza entend développer cet outil sur de plus grandes distances ainsi que dans d’autres pays dont la France.

Autorisation de vol pour les drones sous conditions

Drone-to-car, quand la voiture s’équipe d’un drone

David GRANEL, Juriste - LEGALFAB, le mardi 22 mars 2016

Drone to car

Le drone peut devenir l’accessoire d’un véhicule et aussi multiplier ses capacités de déplacement par l’exploration facile et rapide des endroits les plus inaccessibles.

Si installer un drone sur le toit d’une voiture peut sembler incongru, il convient de savoir que bon nombre de constructeurs se penchent sur cette possibilité.

En effet, cette technologie « drone-to-car » embarquée a une utilité indéniable pour l’armée mais aussi pour les unités de secours qui doivent se rendre dans des zones escarpées, dévastées ou inondées.

Drone-to-car, quand la voiture s’équipe d’un drone

La responsabilité des véhicules autonomes

David GRANEL, Juriste - LEGALFAB, le mardi 8 mars 2016

Autonomous self-driving driverless vehicle on the road

La voiture autonome développée par PSA circule sur nos routes françaises depuis l’été dernier. De l’autre côté de l’Atlantique, Google a reconnu ce lundi 29 février 2016 qu’un de ses véhicules (une Google Car sur une base de Lexus) avait été à l’origine d’un léger accrochage sur une route de Californie. Il convient de faire un point sur le cadre légal actuel et à venir qui régit ce type d’évolution technologique notamment en termes de responsabilité ?

La responsabilité des véhicules autonomes

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