Développement durable et Environnement

Quand nouvelles technologies riment avec écologie

Gilles LABOURDETTE, Avocat à la Cour, le Mercredi 7 octobre 2009

En France, les dernières élections des parlementaires européens ont permis de souligner l’engouement d’une partie des Français pour les questions relatives à l’écologie. Ce souci de protection de l’environnement s’est exprimé, depuis quelques années, autour du leitmotiv «développement durable ».

Quand nouvelles technologies riment avec écologie

Evaluation des risques potentiels liés au développement de la technologie RFID

Gérard HAAS, avocat à la Cour, le Mercredi 25 février 2009

L’association France Nature Environnement (FNE) avait saisi l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (Afsset), en novembre 2005 sur les dangers de la RFID (Systèmes d´identification par radiofréquences). L’Agence vient de publier son avis relatif à l’évaluation des impacts sanitaires de la RFID . S’agit-il d’un appel à la précaution vis à vis des technologies RFID ou d’un appel à la prudence sur ces dangers présumés. Décryptage.

Evaluation des risques potentiels liés au développement(…)

Développement durable et Environnement

Lutter efficacement contre les pollueurs de la mer : les cas graves devront être pénalement sanctionnés

Gérard HAAS, avocat à la Cour, le Vendredi 20 février 2009

La commission des transports du Parlement européen a adopté, le 17 février 2009, un rapport dont l’objectif principal est de lutter contre les pollueurs de la mer en imposant un cadre juridique répressif plus strict au niveau européen.

Lutter efficacement contre les pollueurs de la mer : les(…)

Développement durable et Environnement

Application du principe pollueur – payeur

Gérard Haas, avocat au Barreau de Paris, le Lundi 22 décembre 2008

Application du principe pollueur - payeur

Par un arrêt du 17 décembre 2008, la troisième chambre civile de la Cour de cassation a cassé un arrêt de la cour d’appel de Rennes du 13 février 2002 qui avait débouté la commune de Mesquer de son action contre deux sociétés du groupe Total pour le paiement des dépenses de nettoyage et de dépollution de sa côte engagées à la suite du naufrage du pétrolier Erika.

Application du principe pollueur – payeur

Développement durable et Environnement

Adoption de la Directive 2008/98/CE relative aux déchets

Nathalie VILLEROT, juriste, le Mercredi 26 novembre 2008

Adoption de la Directive 2008/98/CE relative aux déchets

La Directive 2008/98/CE a notamment pour objectifs :

de préciser les notions de base en matière de gestion des déchets telles que celles des déchets, de la valorisation et de l’élimination ;

Adoption de la Directive 2008/98/CE relative aux déchets

Développement durable et Environnement

Entreprises : communication sur le développement durable

Hugues Nsiangani et Viviane Rivière, le Mercredi 22 octobre 2008

Entreprises : communication sur le développement durable

»Vert », « bio », »écolo », « environnement », « développement durable »…des mots qui font désormais partie de la communication d’entreprise.

Le développement durable est aujourd’hui une préoccupation centrale de la société. La multiplication des catastrophes naturelles, le réchauffement de la planète dû aux émissions de gaz à effet serre, l’épuisement des ressources naturelles conduisent chaque individu à une démarche citoyenne dans la protection de l’environnement.

Entreprises : communication sur le développement durable

Développement durable et Environnement