Responsabilité | JurilexBlog

Responsabilité

La responsabilité des dirigeants sociaux

David GRANEL, Juriste - LEGALFAB, le mercredi 3 juin 2015

at boardroomLa responsabilité personnelle des dirigeants sociaux, qu’ils soient dirigeants de droit ou dirigeants de fait, est susceptible d’être mise en œuvre à l’égard de la société, des tiers et des associés.

La responsabilité des dirigeants sociaux

E-commerce : la logistique et la problématique du dernier km…

Gérard HAAS et David GRANEL, le mercredi 21 janvier 2015

iStock_000056247696_LargeL’e-commerce se heurte au concret dès lors qu’un bien matériel fait l’objet de la transaction. A ce moment précis, la logistique entre en jeu pour acheminer le bien jusqu’à sa destination finale.

E-commerce : la logistique et la problématique du dernier(…)

Franchiseur & Franchisé : risques partagés

Elsa Mimoun, le lundi 16 avril 2012

Les relations entre franchiseurs et franchisés sont souvent considérées comme déséquilibrées.

En effet, du point de vu du franchisé, le contrat de franchise correspond généralement à un changement ou à une réorientation. Il implique généralement de lourds investissements notamment en formations et en infrastructures.

Franchiseur & Franchisé : risques partagés

Hébergeurs, il faut trouver des solutions pérennes contre les contenus illicites.

Marion COUFFIGNAL., le mardi 25 janvier 2011

Dans un arrêt du 3 décembre 2010, la Cour d’Appel de Paris renouvelle encore une fois son affirmation du statut d’hébergeur de la société Daily motion mais refuse cette fois de l’exonérer de sa responsabilité.

Hébergeurs, il faut trouver des solutions pérennes contre(…)

« Les juges français suggèrent à Google de revoir ses aides aux recherches »

Stéphane ASTIER, Avocat au Barreau de Paris - Docteur en Droit, le jeudi 7 octobre 2010

Dans un jugement du 8 septembre 2010, le Tribunal de Grande Instance de Paris vient d’ouvrir une nouvelle brèche en condamnant pour diffamation le Directeur de publication de Google.fr et Google Inc. en raison de propositions litigieuses diffusées via les fonctions « Google Suggest » et « Recherches Associées ».

« Les juges français suggèrent à Google de(…)

Zoom sur la responsabilité des exploitants de sites internet comprenant un forum de discussion

Gérard HAAS, avocat à la Cour, le jeudi 2 septembre 2010

En l’espèce, M. X. a porté plainte et s’est constitué partie civile du chef d’injures publiques envers un particulier, en raison de trois textes diffusés les 13, 14 et 26 septembre 2006 sur un forum de discussion du site internet exploité par une société de production dirigée par Marc Y., dit Karl Z., également directeur de la publication.

Zoom sur la responsabilité des exploitants de sites(…)

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