Alcool | JurilexBlog

Alcool

Votre éthylotest s’il vous plaît !

Cécile Cavrois, le lundi 2 avril 2012

En 2011, 3 970 personnes perdaient la vie sur les routes françaises soit un tout petit peu moins qu’en 2010. Dans 31% des cas, l’alcool en est la cause.

Votre éthylotest s’il vous plaît !

Absence de similitude entre articles de verrerie et boissons alcooliques : le monde du vin en ébullition

Laurent GOUTORBE, Avocat à la Cour, le vendredi 4 septembre 2009

87867261A l’heure où les vendanges 2009 ont (ou sont sur le point de) débuté, les vignerons et négociants en vin doivent être alertés sur l’arrêt qui a été rendu par la Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE) le 7 mai 2009.

Absence de similitude entre articles de verrerie et(…)

Le TPICE confirme la décision de l’OHMI de ne pas enregistrer comme marque communautaire le terme « Budweiser »

Gérard HAAS, avocat à la Cour, le mardi 31 mars 2009

biereUne brasserie américaine a demandé à l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur, l’enregistrement comme marque communautaire du signe verbal « Budweiser » pour les produits suivants : « bière, ale, porter, boissons maltées alcooliques et non alcooliques ».

Le TPICE confirme la décision de l’OHMI de ne pas(…)

Publicité pour le tabac et internet

Gilles LABOURDETTE, juriste, le mercredi 18 mars 2009

vin2L’alcool et le tabac sont, dans la plupart des cas, interdits de publicité. Le développement d’Internet a changé la donne pour ces deux domaines. Des questions qui n’existaient pas avant se sont posées. Avec le web, on change de support de diffusion mais aussi de façon de diffuser. La diffusion des contenus quels qu’ils soient n’est plus l’apanage de certaines grosses sociétés de productions audiovisuelles ou d’entreprises de presse. Tout un chacun devient producteur, journaliste, rédacteur en chef à partir de chez lui et parfois sans en avoir conscience. Ces questions n’ont pas toujours été envisagées lors de la rédaction des textes de prévention.

Publicité pour le tabac et internet

Publicité d’alcool sur Internet bientôt autorisée

Gérard HAAS, avocat à la Cour, le lundi 9 mars 2009

vin4C’est certain, les élus des départements viticoles, les viticulteurs et les associations de lutte contre l’alcoolisme seront nombreux à l’Assemblée le 9 mars prochain, pour suivre les débats à l’Assemblée nationale sur la limitation de la publicité pour l’alcool sur le Web.

Publicité d’alcool sur Internet bientôt autorisée

Ouverture attendue de la publicité en faveur des boissons alcoolisée sur internet

Stéphane ASTIER, avocat à la Cour, le lundi 23 février 2009

vin2L’article L.3323-2 du Code de la Santé publique autorise plusieurs supports pour la diffusion de publicités en faveur des boissons alcooliques.  Or l’internet ne fait pas partie de ces supports.

Ouverture attendue de la publicité en faveur des boissons(…)

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